Réglement intérieur du Parti

Titre 1 : Conseil d’administration

Article 1 : Fonctions

Le Conseil d’administration de L'Avenidor a pour fonctions :
- d’élire le Secrétaire Général.
- de contrôler l’exécution des décisions prises par ses soins ou par le Congrée.
- de trancher toute question venant à lui être soumise, à la majorité, sous réserve d’appel au Congrée.
- de se prononcer sur la radiation d’un membre de L'Avenidor.
- de valider les candidats et les programmes se présentant sous le label "Avenidor".

Article 2 : Elections

1 - Pour les élections au Conseil d’Administration, le dépôt des candidatures s’effectue auprès du Secrétaire Général, au plus tard 48h00 avant le scrutin. Seuls sont électeurs les membres de l'Avenidor. Et seuls sont éligibles les membres de l' Avenidorayant au moins un mois d'ancienneté (ceci ne sera point appliqué durant les 2 premiers mois du parti).
2 - Le Secrétaire Général est responsable de l’organisation du scrutin, dont il précise les modalités pratiques dans la partie « Congrés » du forum.
3 - Les candidatures sont individuelles.
4 - Sont considérés comme valables les bulletins comportant au maximum cinq noms de membres du parti.
5 - Chaque bulletin rapporte un point à chacun des candidats désignés par le votant.
6 - Lorsque un nom est porté en double sur un bulletin, seul une voix est comptabilisée.
7 - Les élus sont les cinq membres totalisant le plus de voix.
8 - En cas d’égalité, est élu le candidat ayant le plus d’ancienneté en tant que membre de l'Avenidor.
9 - Le scrutin dure 72h00.
10 - 1/3 des membres au moins doivent avoir voté pour que l’élection soit valide.

Article 3 : Votes

1 - Les votes internes du Conseil d’Administration sont ouverts par le Secrétaire Général.
2 - Les décisions sont prises à la majorité relative

Titre 2 : Commission de discipline

Article 4 : Motif

1 - Tout membre de l'Avenidor peut être convoqué en Commission de discipline interne sur demande du Conseil d’Administration.
2 - Les motifs peuvent être : entorse volontaire aux statuts du parti, au règlement intérieur, ou aux valeurs du parti, action allant à l’encontre d’une décision du Conseil d’Administration...

Article 5 : Composition

1 - Assistent à la commission de discipline le Conseil d’Administration, la personne concernée, ainsi que toute personne désignée par le Conseil d’Administration pour apporter son point de vue.
2 - La commission siège sur une partie privée du forum, ouverte pour l’occasion.
3 - Si vote il y a, seuls les membres du Conseil d’Administration votent. Comme en Conseil d’Administration régulier, la voix du Secrétaire Général compte double en cas d’égalité.

Article 6 : Actions

1 - Le rôle premier de la Commission est de rappeler à l’ordre, plutôt que de sanctionner.
2 - Si elle l’estime nécessaire, la Commission peut prendre des sanctions, décidées par vote.
3 - En cas de faute grave, la Commission peut éventuellement voter la radiation du parti.

Titre 3 : Des devoirs des membres

Article 7: Annonce des candidatures

1 - Tout membre de l'Avenidor doit prévenir les membres du parti de sa candidature à une élection, au plus tard 48h avant que cette candidature soit annoncée publiquement (par message ou candidature officielle). Ceci se fait sur un panneau d'affichage accessible à tous les membres et prévu à cet effet.
2 - Si un candidat souhaite que sa candidature demeure secrète jusqu'a l'annonce officielle, il peut prévenir le Conseil d’Administration uniquement, par la voie de son Secrétaire Général. Une fois que la candidature est publique, tous les membres doivent en être informés.